Code douanier et code SH : signification, structure et comment trouver le bon code

Sans le bon code douanier (également appelé code SH ou nomenclature douanière), votre envoi risque de rester bloqué en douane, de générer des droits d’importation trop élevés – ou de prendre un retard considérable.

Sur cette page, vous découvrez ce qu’est un code SH, comment trouver le code douanier adapté à votre marchandise et quelles erreurs éviter absolument pour vos flux B2B. LetMeShip vous accompagne non seulement dans vos expéditions, mais aussi dans un dédouanement sans accroc.

Utilisez tout simplement notre outil de recherche de codes SH pour trouver le code SH correspondant :

• Chaque article possède son propre code douanier.
• Le code SH est utilisé dans plus de 200 pays.
• Les 6 premiers chiffres sont identiques dans le monde entier.
• Les extensions sont propres à chaque pays ou zone (p. ex. TARIC pour l’UE).

Dans le transport international, plusieurs termes coexistent. Pour un dédouanement fluide, mieux vaut savoir les distinguer – rassurez-vous, c’est plus simple qu’il n’y paraît.

Le code SH (Système Harmonisé) est le standard mondial à 6 chiffres qui constitue la base de toute nomenclature douanière.

• Identique dans plus de 200 pays.
• Base de tout code douanier.
• Défini par l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD).

La nomenclature douanière repose sur le code SH, mais elle est plus longue et plus précise.

• Exportation depuis l’UE : 8 chiffres (nomenclature combinée, dite NC8).
• Importation dans l’UE : 10 chiffres (code TARIC).
• Détermine les droits de douane, taxes et réglementations applicables.

Lorsque vous recherchez un numéro tarifaire, vous partez toujours du code SH. Bon à savoir pour vos flux intracommunautaires : votre client ou fournisseur européen vous demandera souvent la NC8, nécessaire à la déclaration EMEBI (l’ex-DEB).

Le code TARIC est la nomenclature douanière étendue de l’Union européenne pour les importations de marchandises.

• 10 chiffres (NC8 + 2 chiffres supplémentaires).
• Intègre les mesures spécifiques à l’UE (p. ex. droits antidumping).
• Indispensable pour l’importation dans l’UE.

Pour de nombreuses exportations, la nomenclature à 8 chiffres suffit ; pour vos importations, vous avez besoin du code TARIC à 10 chiffres.

Pour trouver un code douanier, deux approches ont fait leurs preuves :

• TARIC, la base tarifaire de la Commission européenne : recherche par description du produit ou navigation par catégories.
• RITA, l’encyclopédie tarifaire de la douane française (via le portail officiel de la Douane Française) : recherche par mots-clés, estimation des droits et taxes, réglementation nationale et européenne applicable.

Votre fournisseur connaît souvent déjà la bonne nomenclature douanière.

• Souvent indiquée sur la facture proforma.
• Désignée par « Customs Code » ou « HS Code ».

Important : en tant qu’expéditeur, vous restez responsable de la déclaration – vérifiez toujours le code vous-même.

Vous expédiez régulièrement les mêmes marchandises à l’international ? Le renseignement tarifaire contraignant (RTC) est fait pour vous. Le RTC est une décision officielle et écrite de l’administration des douanes, qui fixe le bon code pour votre produit spécifique.

• Classification officielle par l’administration des douanes.
• Demande gratuite via le portail douanier européen (EU Customs Trader Portal).
• Valable dans toute l’UE, pendant 3 ans.

Avec LetMeShip, vous n’êtes pas seul face à la complexité douanière. Que ce soit pour vos opérations d’exportation de marchandises ou pour l’importation de marchandises, notre plateforme centralise et simplifie vos processus d’expédition B2B.

• Création automatique de vos factures douanières.
• Enregistrement de vos codes directement dans le système.
• Aide à la recherche de votre nomenclature douanière.
• Accès direct à notre équipe support personnalisée, en français.