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Résumé

L’essentiel sur l’étiquetage des matières dangereuses

  • Le colis doit porter les étiquettes de danger correspondant à la classe concernée, le numéro ONU, la désignation officielle d’expédition et, s’il contient des liquides, des flèches d’orientation.
  • Uniquement des emballages conformes aux normes de l’ONU et en bon état. Aucun envoi non emballé dans des conteneurs ouverts tels que des bidons ; en cas de réutilisation, les anciennes étiquettes doivent être retirées.
  • Les marquages ne doivent pas figurer sur la face inférieure. Seul le marquage ONU figurant sur l’emballage lui-même fait exception.
  • Les déclarations d’expéditeur manuscrites ne sont pas acceptées. Neuf champs doivent être remplis à la machine.

Que doit-on indiquer sur un colis contenant des marchandises dangereuses ?

L’étiquetage d’un colis obéit à une logique simple : toute personne qui prend le colis en main doit pouvoir reconnaître d’un seul coup d’œil le danger qu’il présente et la manière de le manipuler. Cela vaut pour tous les maillons de la chaîne – de l’employé de l’entrepôt d’expédition au chauffeur, en passant par la personne qui trie le colis au centre de tri. C’est précisément pour cette raison que les consignes sont si formelles : elles doivent fonctionner sans connaissance préalable et sans qu’il soit nécessaire de demander des précisions.

Concrètement, un colis contenant des marchandises dangereuses doit comporter :

  • Étiquettes de danger de la classe applicable ; en cas de dangers secondaires, les étiquettes correspondantes doivent également être apposées
  • Numéro ONU précédé du préfixe « UN » et désignation officielle de l’envoi
  • Flèches d’orientation lorsque le colis contient des marchandises dangereuses liquides et ne doit être transporté que dans une seule position – ce qui est généralement le cas pour les appareils et les machines
  • Adresses de l’expéditeur et du destinataire, apposées directement sur le colis
  • Pour les expéditions LQ et EQ, le marquage LQ ou EQ correspondant remplace le marquage complet des marchandises dangereuses

L’expéditeur est responsable de l’étiquetage et du marquage corrects et durables de tous les colis. Une règle de forme importante : les documents, marquages et étiquettes requis ne doivent pas être apposés sur la face inférieure du colis. Seul le marquage ONU de l’emballage lui-même fait exception à cette règle.

Étiquettes de danger par classe

Chaque classe de marchandises dangereuses possède sa propre étiquette de danger : un losange dressé sur la pointe, comportant un symbole, une couleur et un numéro de classe. La classe applicable à votre marchandise est indiquée dans la fiche de données de sécurité, à la section 14. Si la substance présente un danger secondaire, la deuxième étiquette de danger correspondante est ajoutée – sans numéro de classe, car seul le danger principal détermine la classification. Les étiquettes doivent être fixées de manière permanente, être bien visibles et ne pas se chevaucher.

Vous trouverez un aperçu de toutes les classes, accompagné d’exemples et d’une colonne indiquant si l’expédition est possible via notre plateforme, dans notre aperçu des classes ADR ; pour savoir comment se déroule l’expédition via LetMeShip, consultez la page consacrée à l’expédition de marchandises dangereuses.

Expédier des marchandises dangereuses avec LetMeShip : le pictogramme indique les classes de marchandises dangereuses.

Emballage conforme aux normes de l’ONU

Les marchandises dangereuses doivent être emballées de manière à garantir leur sécurité pendant le transport. Vous ne devez utiliser que des emballages conformes aux normes de l’ONU, qui soient en bon état, adaptés aux marchandises à transporter et homologués. L’expédition de marchandises non emballées – par exemple dans des conteneurs ouverts tels que des bidons – n’est pas autorisée.

  • Résistance : l’emballage doit résister aux contraintes mécaniques prévisibles pendant le transport. Il ne doit pas se déchirer, éclater ou s’abîmer, ni causer de perturbations dans le processus de traitement automatisé ou manuel.
  • Réutilisation : dans la mesure où cela est autorisé, l’emballage doit être débarrassé des anciennes étiquettes de marchandises dangereuses et des anciennes mentions avant d’être réutilisé.
  • Orientation : les colis contenant des marchandises dangereuses liquides et ne pouvant être transportés que dans une orientation bien précise – par exemple des machines, des appareils ou des conteneurs – sont munis de flèches d’orientation.

Ce que LetMeShip refuse

Ces points entraînent le refus de l’expédition, quelle que soit la classe de marchandises dangereuses. Ils figurent dans nos conditions particulières relatives aux réservations d’expédition de marchandises dangereuses et constituent la cause la plus fréquente de retours évitables :

  • Marquage sur la face inférieure : colis dont les documents, marquages ou étiquettes requis sont apposés sur la face inférieure – à l’exception du marquage ONU de l’emballage.
  • Emballages du transporteur : marchandises dangereuses conditionnées dans des emballages portant le logo du transporteur chargé de l’expédition.
  • Interdiction de regroupement : marchandises dangereuses portant des numéros ONU différents, regroupées dans un même colis ou un même suremballage. Fait exception à cette règle le regroupement de batteries au lithium portant des numéros ONU différents, qui sont exemptées de l’obligation d’étiquetage prévue au paragraphe 7.1.5.5 du DGR de l’IATA – par exemple dans les appareils de mesure de la température.
  • Glace carbonique sans étiquetage complet : les expéditions contenant de la glace carbonique nécessitent un emballage spécialisé, le marquage de danger de la classe 9, l’étiquetage extérieur indiquant le numéro ONU, la désignation d’expédition et le poids net en kilogrammes, ainsi que les informations correspondantes dans la lettre de transport.
  • Au-delà du seuil des 1 000 points : marchandises dangereuses transportées par route dont les quantités dépassent les limites maximales fixées par l’ADR 1.1.3.6.
  • Contrôle de la température : les marchandises soumises à un contrôle de la température sont généralement exclues, quelle que soit leur classe.

Documents de transport et déclaration de l’expéditeur

L’expédition doit être accompagnée de toutes les informations et de tous les documents d’accompagnement requis par la loi et le contrat, qui doivent être complets, lisibles et présentés sous la forme prescrite – notamment les déclarations relatives aux marchandises dangereuses, les fiches de données de sécurité à jour dans la langue requise, les informations d’urgence, les lettres de transport et les documents douaniers.

Les déclarations de l’expéditeur manuscrites ne sont pas acceptées. Ces champs doivent impérativement être remplis à la machine à écrire ou à l’ordinateur :

  • Numéro UN ou ID, y compris le préfixe
  • Désignation d’expédition correcte
  • Classe ou sous-classe de danger
  • Risques secondaires ou sous-classes
  • Groupe d’emballage, type d’emballage et consignes d’emballage
  • Autorisation et numéro d’urgence

Toutes les autres informations, y compris la désignation technique, peuvent être inscrites à la main. Pour les envois par fret aérien, trois exemplaires doivent être présentés au point de départ ; au moins deux d’entre eux doivent comporter des hachures diagonales verticales sur les marges gauche et droite et être imprimés en rouge. Si l’expédition comprend plusieurs emballages extérieurs ou de transit, une copie supplémentaire en noir et blanc doit être jointe. Pour les transports routiers, deux copies doivent être fournies au lieu d’origine.

Marquage LQ et EQ

Si vous expédiez dans le cadre de quantités limitées ou restreintes, l’étiquetage change : Au lieu de l’étiquette de danger, du numéro ONU et de la désignation d’expédition, le colis porte le marquage LQ conformément au chapitre 3.4 de l’ADR ou le marquage EQ conformément au chapitre 3.5 de l’ADR et à la section 2.6 du DGR de l’IATA. Le symbole LQ est un carré posé sur la pointe, noir en haut et en bas, blanc au centre. Le symbole EQ est un carré debout aux bords hachurés et comportant en outre le chiffre de classe.

Important : toute personne utilisant le marquage « LQ » sans respecter effectivement les limites en vigueur expédie des marchandises dangereuses incorrectement déclarées, avec toutes les conséquences en matière de responsabilité que cela implique. Nous expliquons quelles sont les limites quantitatives applicables dans la rubrique Aérosols, parfums et cosmétiques dans les envois LQ.

Qui est responsable de l’étiquetage ?

L’expéditeur. Il garantit la classification correcte des marchandises dangereuses, veille à ce que tous les colis soient étiquetés et marqués de manière conforme et durable, et fournit des informations exactes et complètes à LetMeShip et au transporteur sélectionné lors de la procédure de réservation. Ces informations comprennent la classe de marchandises dangereuses, la désignation, le numéro ONU, le groupe d’emballage, le code de restriction en tunnel le cas échéant, la quantité par colis, la quantité totale et le poids brut.

Il veille également à ce que seules les personnes formées et titulaires d’un certificat de formation valide puissent effectuer des réservations. Notre page Conseiller à la sécurité externe (CSTMD) explique dans quels cas il est nécessaire de faire appel à un conseiller à la sécurité désigné. Tout manquement peut entraîner des amendes, des suspensions de transport ou des conséquences en matière de responsabilité ; en cas de violation des conditions particulières, LetMeShip peut exclure un donneur d’ordre, de manière temporaire ou définitive, de l’expédition de marchandises dangereuses via la plateforme.


FAQ

Foire aux questions sur l’étiquetage des marchandises dangereuses

Qu’est-ce qu’une étiquette de danger ?

Une étiquette de danger est le marquage carré placé à la verticale sur le colis. Elle indique, à l’aide d’un symbole, d’une couleur et d’un code de classe, le type de danger que présente son contenu. À ne pas confondre avec le panneau d’avertissement orange qui est apposé sur le véhicule.

Puis-je réutiliser un carton ?

Dans la mesure où la réutilisation de l’emballage est autorisée, oui – mais celui-ci doit au préalable être débarrassé de toutes les anciennes étiquettes et mentions relatives aux marchandises dangereuses et être en bon état. Les emballages portant le logo d’un transporteur ne doivent pas être utilisés pour les marchandises dangereuses.

Ai-je besoin d’une étiquette d’avertissement pour mon colis ?

Non. Les panneaux d’avertissement orange concernent le marquage des véhicules et des unités de transport, et non celui des colis. En tant qu’expéditeur, vous marquez le colis ou la palette ; le marquage du véhicule incombe au transporteur.

Quand ai-je besoin de flèches d’alignement ?

Si le colis contient des marchandises dangereuses liquides et ne peut être transporté que dans une orientation bien précise.